1. Référence du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.boutiquelachamade.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : La Chamade
1 Rue Toulzac / 19100 Brive-la-Gaillarde
contact@boutiquelachamade.com
05 55 74 05 41

SIRET : 909 101 602 00011

Responsable de publication : Loanne Bourg
Le responsable de publication est une personne physique.

Créateur : Bicom Studio 2bis, av. du Président Roosevelt 19100 Brive-la-Gaillarde

Webmaster : Bicom Studio – contact@bicom-studio.com

Hébergeur : Infomaniak – INFOMANIAK NETWORK SA 26, Avenue de la Praille 1227 Carouge / Genève SUISSE / +41 (0)22 820 35 44

2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés.

L'utilisation du site www.boutiquelachamade.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.boutiquelachamade.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.boutiquelachamade.com, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Le site www.boutiquelachamade.com est mis à jour régulièrement par Loanne Bourg . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Le site www.boutiquelachamade.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

La Chamade s'efforce de fournir sur le site www.boutiquelachamade.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers equipements qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.boutiquelachamade.com sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurants sur le site www.boutiquelachamade.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Limitations contractuelles sur les données techniques.

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5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

La Chamade est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, reréférence, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : La Chamade.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Limitations de responsabilité.

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7. Données personnelles

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9. Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.boutiquelachamade.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.

10. Lexique.

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